Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN, LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX - SEPAM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1738342
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999
Marque figurative de SPECIALITES POUR L\'ENTRETIEN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN domicilié(e) Rue FranÇois 1er, 5 F-75383 PARIS CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738342.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 1999.

SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN a également déposé les autres marques suivantes : XD , PRESERVER, C'EST NOTRE NATURE , ALTHIX , THIXOGEL , L'AMI DE VOS BOIS


SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN, LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX - SEPAM (Société Anonyme) - Rue FranÇois 1er, 5 F-75383 PARIS CEDEX 08 - France


SOLVAY (Société Anonyme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Produits chimiques destinés à l'industrie;produits et compositions chimiques destinés à faire fondre la neige, le verglas et la glace;matières de charge pour les déshumidificateurs;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Produits pour la conservation du bois, produits oléagineux pour la protection du bois et produits qui en sont fabriqués pour la conservation du bois, enduits pour la protection du bois ou pour l'ennoblissement du bois, enduits pour couche de fond ainsi que enduits pour lutter contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant et modifiant la couleur du bois;peintures, notamment peintures d'enduction pour la protection du bois, peintures-vernis, peintures de finition, peintures transparentes pour la protection ou l'ennoblissement du bois et peintures pour couche de fond;vernis pour la protection du bois et vernis de finition;concentrés de produits pour la protection du bois et concentrés de couleurs et de peintures pour la protection du bois utilisés dans l'industrie de transformation et dans la fabrication de produits et de peintures pour la protection du bois.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Fongicides et insecticides, notamment pour le traitement du bois et des matériaux en bois, produits chimiques préventifs pour la lutte contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant le bois et modifiant la couleur du bois.Appareils de séchage, appareils absorbeurs d'humidité. Traitement des matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.