Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPAM
SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97710194
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque SEPAM

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX domicilié(e) 3 rue Sainte Marie, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 037 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SEPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAM est expirée depuis le 23 décembre 2007.

SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : REBOUCHLISS , POLYFILLA POLYDOSEUR


SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX (société anonyme) - 3 rue Sainte Marie, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 682037296


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 20 novembre 2000 - Rejet partiel n°311742 - Publication au BOPI 2000-11-20

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; colle de scellement pour l'industrie ; produits pour l'encollage ; produits contre l'humidité de la maçonnerie (à l'exception des peintures) . Produits pour la conservation du bois ; enduits (peintures) , à savoir enduits pour la protection du bois ou l'ennoblissement du bois, enduits pour lutter contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant le bois ou modifiant la couleur du bois ; produits pour la protection des métaux ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; peintures (à l'exception des isolants) , à savoir peintures pour la protection du bois ; vernis (à l'exception des isolants) , à savoir vernis pour la protection et la finition du bois ; diluants pour peintures ; mastics (résine naturelle) ; mastics de vitrier ; Produits pour enlever les peintures ; décapants. Fongicides, insecticides et parasiticides, notamment pour le traitement du bois et des matériaux en bois ; produits chimiques préventifs et pour la lutte contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant le bois et modifiant la couleur du bois. Mastics pour joints ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) . Enduits (matériaux de construction) , pour le rebouchage, la réparation, le scellement ou la finition.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.