Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIPAL
SPECIALITES PET FOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3742144
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2030
ACTIPAL de SPECIALITES PET FOOD

Présentation de la marque ACTIPAL

Déposée le 28 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECIALITES PET FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECIALITES PET FOOD domicilié(e) SPECIALITES PET FOOD, ZA du Gohelis, 56250 ELVEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIANA, SAS, Mme Portais Raphaëlle domicilié(e) 1E Allée Ermengarde d'Anjou, 35000 Rennes - France.

La marque ACTIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIPAL arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

SPECIALITES PET FOOD a également déposé les autres marques suivantes : BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS , VIDEKA Food protection , Panelis , dianapetfood , PALATABILITY FOR WELLNESS , dianaaqua , VIVAE , PHENOMIND , ODALIA , D'TECH


SPECIALITES PET FOOD, SAS - SPECIALITES PET FOOD, ZA du Gohelis, 56250 ELVEN - France


DIANA, SAS, Mme Portais Raphaëlle - 1E Allée Ermengarde d'Anjou, 35000 Rennes - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750725 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Hydrolysats fonctionnels (produits alimentaires pour animaux) d'origine marine, animale ou végétale utilisés en enrobage ou en inclusion dans les aliments pour poissons et crevettes d'aquaculture dans le but d'en augmenter les performances nutritionnelles.