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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES CHARCUTIERES et ALIMENTAIRES
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SCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAL
SPECIALITES CHARCUTIERES et ALIMENTAIRES (sarl)

Numéro de dépôt :
1357033
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
LANGRES
Date d'expiration :
13/03/1996
SCAL de SPECIALITES CHARCUTIERES et ALIMENTAIRES

Présentation de la marque SCAL

Déposée le 13 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES CHARCUTIERES et ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LANGRES), la marque française « SCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES CHARCUTIERES et ALIMENTAIRES domicilié(e) rue G. Cornubert, 52500 BUSSIERES-les-BELMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RALLET François. - France.

La marque SCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAL est expirée depuis le 13 mars 1996.


SPECIALITES CHARCUTIERES et ALIMENTAIRES (sarl) - rue G. Cornubert, 52500 BUSSIERES-les-BELMONT. - France


RALLET François. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Tous produits de charcuterie et salaisons, viandes à la coupe ou conditionnées, conserves alimentaires, spécialités gastronomiques, patisserie charcutières et plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.