SPECIALITES AUTOMOBILES MECANIQUES ET INDUSTRIELLES SAMI Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3575421
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
Présentation de la marque GEMMER
Déposée le 15 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECIALITES AUTOMOBILES MECANIQUES ET INDUSTRIELLES SAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMMER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECIALITES AUTOMOBILES MECANIQUES ET INDUSTRIELLES SAMI domicilié(e) 10 Avenue du Quebec, Parc Silic Bat E Villebon,91946 COURTABOEUF - 91946 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 014 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECIALITES AUTOMOBILES MECANIQUES ET INDUSTRIELLES SAMI Société par actions simplifiée - 10 Avenue du Quebec, Parc Silic Bat E Villebon,91946 COURTABOEUF - 91946 - France - SIREN 562014456
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 27 février 2017 - Adjudication publique n°695444 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs de véhicules à coussin d'air, moteurs hydrauliques ; moteurs et pompes à air comprimé, moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne ; courroies pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; magnétos d'allumage pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse pour moteurs ; silencieux pour moteurs ; manifolds d'échappement pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; silencieux pour moteurs. Paliers [parties de machines ou de moteurs] ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Accouplements autres que pour véhicules terrestres condenseurs à air; alimentateurs pour carburateurs ; alternateurs ; piston d'amortisseurs [parties de machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; bagues à bille pour roulement ; bagues de graissage [parties de machines] ; bagues de piston ; bielles de machines ou de moteurs ; bagues à billes pour roulement ; boites de vitesse autres que pour véhicules terrestres ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; câbles et dispositifs de commande de machines ou de moteurs; compresseurs [machines] ; convertisseurs catalytique ; convertisseurs de couple autre que pour véhicules terrestres ; transporteurs à courroie ; courroies de transporteur ; crics à crémaillère ; crics [machines] ; pistons de cylindres ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; détendeurs de pression [parties de machines] ; dynamos ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; entraîneurs [partie de machine] ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres-presses ; garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules ; turbines hydrauliques ; joints [parties de moteurs], joints de cardan; pompes à air [installations de garage] ; soupapes [parties de machines] ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres ; volants de machines.
Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garniture de freins pour véhicules ; sabots et segments de freins pour véhicules. Mécanismes de direction pour véhicule. Indicateurs de direction pour véhicules.
Services de vente au détail des produits suivants : moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs de véhicules à coussin d'air, moteurs hydrauliques, moteurs et pompes à air comprimé, moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne, courroies pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, injecteurs pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, pistons de moteurs, régulateurs de vitesse pour moteurs, silencieux pour moteurs, manifolds d'échappement pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres de moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, silencieux pour moteurs, paliers [parties de machines ou de moteurs], commandes hydrauliques pour machines et moteurs, accouplements autres que pour véhicules terrestres condenseurs à air, alimentateurs pour carburateurs, alternateurs, piston d'amortisseurs [parties de machines], arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres, bagues à bille pour roulement, bagues de graissage [parties de machines], bagues de piston, bielles de machines ou de moteurs, bagues à billes pour roulement, boites de vitesse autres que pour véhicules terrestres, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, carburateurs, alimentateurs pour carburateurs, carters pour machines et moteurs, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, câbles et dispositifs de commande de machines ou de moteurs, compresseurs [machines], convertisseurs catalytique, convertisseurs de couple autre que pour véhicules terrestres, transporteurs à courroie, courroies de transporteur, crics à crémaillère, crics [machines], pistons de cylindres, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, détendeurs de pression [parties de machines], dynamos, embrayages autres que pour véhicules terrestres, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs [partie de machine], filtres [parties de machines ou de moteurs], filtres-presse, garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules, turbines hydrauliques, joints [parties de moteurs], joints de cardan, pompes à air [installations de garage], soupapes [parties de machines], mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres, boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres, volants de machines, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots et segments de freins pour véhicules, mécanismes de direction pour véhicule, indicateurs de direction pour véhicules.
Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation d'automobiles et de véhicules ; lavage d'automobiles et de véhicules.
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