Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAP
SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES S.A.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1455373
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006
SAP de SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES S.A.P

Présentation de la marque SAP

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES S.A.P domicilié(e) 9b rue de Didenheim, 68200 MULHOUSE (dossier no 2059263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 947 350 260 .

La marque SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAP est expirée depuis le 30 avril 2006.


SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES S.A.P. (S.A.) - 9b rue de Didenheim, 68200 MULHOUSE (dossier no 2059263) - France - SIREN 947350260


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1995 n°2059263 - Publication au BOPI 1995-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription - Changement d'adresse n°39909 - Publication au BOPI

Escargots en brioches.