Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPERSA
ASSOCIATION SPECIALISEE DES PRODUCTEURS D'ESCARGOTS DES REGIONS DU SECTEUR ALPIN ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99800383
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque ASPERSA

Déposée le 25 juin 1999 par l'association loi 1901 SPECIALISEE DES PRODUCTEURS D'ESCARGOTS DES REGIONS DU SECTEUR ALPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 SPECIALISEE DES PRODUCTEURS D'ESCARGOTS DES REGIONS DU SECTEUR ALPIN domicilié(e) CFPPA - DOMAINE REINACH, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 158 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONCELLI CHRISTOPHE ASPERSA - CFPPA - France.

La marque ASPERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPERSA est expirée depuis le 25 juin 2009.


ASSOCIATION SPECIALISEE DES PRODUCTEURS D'ESCARGOTS DES REGIONS DU SECTEUR ALPIN ASSOCIATION LOI 1901 - CFPPA - DOMAINE REINACH, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 412158529


SIMONCELLI CHRISTOPHE ASPERSA - CFPPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

- escargots préparés pour la consommation - oeufs d'escargots pour la consommation - plats préparés à base d'escargots - conserves d'escargots - escargots vivants - éducation, formation, divertissement, activités culturelles - édition de livres, de revues et de brochures - production de films - organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation - organisation et conduite de colloques, congrès et de conférences - organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Tous ces services ayant trait notamment à l'héliciculture - service de restauration alimentaire - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - services techniques en agriculture et notamment dans le domaine de l'héliciculture - services de recherche scientifique et industrielle notamment en héliciculture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.