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Marques déposées par l'association loi 1901 Spécialisée des Producteurs d'Escargots des Régions du Secteur Alpin
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ESCAPERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPERO
Association Spécialisée des Producteurs d'Escargots des Régions du Secteur Alpin, Association loi 1901, CFPPA

Numéro de dépôt :
3810262
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
ESCAPERO de Spécialisée des Producteurs d\'Escargots des Régions du Secteur Alpin

Présentation de la marque ESCAPERO

Déposée le 25 février 2011 par l'association loi 1901 Spécialisée des Producteurs d'Escargots des Régions du Secteur Alpin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCAPERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Spécialisée des Producteurs d'Escargots des Régions du Secteur Alpin domicilié(e) Domaine Reinach - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 158 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONCELLI CHRISTOPHE, ASPERSA – CFPPA domicilié(e) Domaine Reinach - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France.

La marque ESCAPERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPERO est expirée depuis le 25 février 2021.


Association Spécialisée des Producteurs d'Escargots des Régions du Secteur Alpin, Association loi 1901, CFPPA - Domaine Reinach - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France - SIREN 412158529


SIMONCELLI CHRISTOPHE, ASPERSA – CFPPA - Domaine Reinach - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.