Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N LEOPOLD NAPOLEON
SPECIAL CHARENTES

Numéro de dépôt :
1043759
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque N LEOPOLD NAPOLEON

Déposée le 27 février 1978 par SPECIAL CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « N LEOPOLD NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPECIAL CHARENTES domicilié(e) (S.A.R.L.) Les Tuileries 16130 GENTE. - France.

La marque N LEOPOLD NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque N LEOPOLD NAPOLEON est expirée depuis le 27 février 1988.

SPECIAL CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : L GOURMEL


SPECIAL CHARENTES - (S.A.R.L.) Les Tuileries 16130 GENTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

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