Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L GOURMEL
Numéro de dépôt :
1043758
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac
Présentation de la marque L GOURMEL
Déposée le 27 février 1978 par SPECIAL CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « L GOURMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L GOURMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L GOURMEL est expirée depuis le 27 février 1988.
SPECIAL CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042