Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEBA PRODUCTION LOCALE Boeuf Fermier de GUADELOUPE Type : Jeune bovin Origine : Guadeloupe Race : Croisé
SPEBA

Numéro de dépôt :
3172509
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
16/04/2012
SPEBA PRODUCTION LOCALE Boeuf Fermier de GUADELOUPE Type : Jeune bovin Origine : Guadeloupe Race : Croisé de SPEBA

Présentation de la marque SPEBA PRODUCTION LOCALE Boeuf Fermier de GUADELOUPE Type : Jeune bovin Origine : Guadeloupe Race : Croisé

Déposée le 16 avril 2002 par SPEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « SPEBA PRODUCTION LOCALE Boeuf Fermier de GUADELOUPE Type : Jeune bovin Origine : Guadeloupe Race : Croisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est SPEBA domicilié(e) 17 GALERIE MARCHANDE DESMARAIS,97100 Basse-Terre - 97100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL LABRE SPEBA domicilié(e) 17 GALERIE MARCHANDE DESMARAIS,97100 Basse-Terre - 97100 - France.

La marque SPEBA PRODUCTION LOCALE Boeuf Fermier de GUADELOUPE Type : Jeune bovin Origine : Guadeloupe Race : Croisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEBA PRODUCTION LOCALE Boeuf Fermier de GUADELOUPE Type : Jeune bovin Origine : Guadeloupe Race : Croisé est expirée depuis le 16 avril 2012.


SPEBA - 17 GALERIE MARCHANDE DESMARAIS,97100 Basse-Terre - 97100 - France


DANIEL LABRE SPEBA - 17 GALERIE MARCHANDE DESMARAIS,97100 Basse-Terre - 97100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Viande, Animaux vivants, issus de la ferme. Poissons, extraits de viande, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.