Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPEARBUT
Numéro de dépôt :
1564470
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque SPEARBUT
Déposée le 28 novembre 1989 par la société étrangère SPEARBUT INTERNATIONAL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPEARBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPEARBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEARBUT est expirée depuis le 28 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21