Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORGES DE LAVIEU UNE MARQUE DU GROUPE SPEAR & JACKSON
SPEAR & JACKSON FRANCE

Numéro de dépôt :
4456343
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
FORGES DE LAVIEU UNE MARQUE DU GROUPE SPEAR & JACKSON de SPEAR & JACKSON FRANCE

Présentation de la marque FORGES DE LAVIEU UNE MARQUE DU GROUPE SPEAR & JACKSON

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par SPEAR & JACKSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORGES DE LAVIEU UNE MARQUE DU GROUPE SPEAR & JACKSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est SPEAR & JACKSON FRANCE domicilié(e) ZI DU COIN CS 40082 - 42402 - SAINT CHAMOND CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque FORGES DE LAVIEU UNE MARQUE DU GROUPE SPEAR & JACKSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGES DE LAVIEU UNE MARQUE DU GROUPE SPEAR & JACKSON arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


SPEAR & JACKSON FRANCE - ZI DU COIN CS 40082 - 42402 - SAINT CHAMOND CEDEX - France


@MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; outils de jardin à bord coupant (électriques) ; outils de jardin sans bord coupant (électriques) ; scies à ruban ; scies à lames multiples ; moteurs de machines-outils (à l'exclusion de ceux pour véhicules) ; courroies de machines (à l'exclusion de celles pour véhicules) ; tondeuses à gazon ; incubateurs (couveuses) pour oeufs ; outils pour l'exploitation minière ; machines agricoles et horticoles et leurs pièces et parties constitutives; coupeuses [machines] ; dresseuses ; taille-haies ; débrouissailleuses ; cisailles électriques ; aspirateurs de poussières ; machines de soufflage ; scies électriques ; lames de scie à chaîne ; appareils de nettoyage à haute pression ; déchiqueteuses pour déchets de jardin ; machines à broyer ;

Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage entrainés manuellement ; outils à main à bord coupant ; outils à main sans bord coupant ; couteaux à moulurer ; râteaux ; balais à feuilles ; pelles à rempoter ; truelles ; fourches à main ; couteaux à désherber ; tire-racines ; désherbeurs ; fourches à bêcher ; bêches ; houes ; binettes ; déplantoirs ; cultivateurs à dents ; sarcloirs ; plantoirs ; balais à gazon et à feuilles extensibles ; sécateurs ; taille-haies ; fauchettes ; cisailles à gazon ; scies manuelles ; scies à élaguer ; lames de rechange pour scies, cisailles à haies polyvalentes ; sécateurs ; tamis de jardin ; aiguiseurs de lames, couteaux de jardin ; chaussures d'aération (outils à pointes pour l'aération du sol actionnés manuellement) ; plantoirs à bulbes ; élagueurs ; brosses de pavage ; pelles à neige ; cueille-fruits télescopiques ;

Balayettes ; instruments d'arrosage pour le jardinage, arroseurs, arrosoirs ; brosserie, brosses ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Ficelles et fils d'attache non métalliques ;

Jeux, jouets.