SPEAR & JACKSON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1233960
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2023
Présentation de la marque FORGES DE LAVIEU
Déposée le 20 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPEAR & JACKSON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORGES DE LAVIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPEAR & JACKSON FRANCE domicilié(e) ZI du Coin - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 629 498 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque FORGES DE LAVIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPEAR & JACKSON FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ZI du Coin - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 351629498
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2241216 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375149 - Publication au BOPI 2003-08-06
Renouvellement sans limitation n°2017883 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525099 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21
Tous outils agricoles et horticoles, et notamment des fourches.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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