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Marques déposées par la société SPCP Société des Produits chimiques de Pontivy
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LITAFORME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LITAFORME
SPCP Société des Produits chimiques de Pontivy

Numéro de dépôt :
94544005
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LITAFORME

Déposée le 24 octobre 1994 par la société SPCP Société des Produits chimiques de Pontivy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITAFORME »

Le déposant est la société SPCP Société des Produits chimiques de Pontivy domicilié(e) BP 14 ZI Rue Lavoisier, 56301 Pontivy Cx - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 500 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORMONT FRANK Sté SPCP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

SPCP Société des Produits chimiques de Pontivy a également déposé les autres marques suivantes : LITAPHOS , LITAMAG , LITABLOC , LITAOLIGO , LISAFORME


SPCP Société des Produits chimiques de Pontivy - BP 14 ZI Rue Lavoisier, 56301 Pontivy Cx - France - SIREN 861500437


DORMONT FRANK Sté SPCP - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258840 - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1998-07-29

Produits chimiques Produits de traitements des lisiers et des déjections animales Produits agricoles Aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.