Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAUVETTE
Numéro de dépôt :
1018727
Date de dépôt :
02/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FAUVETTE
Déposée le 2 juin 1977 par SPCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FAUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FAUVETTE est expirée depuis le 2 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001