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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPCA
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NETOIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETOIL
SPCA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1472117
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque NETOIL

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPCA domicilié(e) 9, voie de Seine, 94290 VILLENEUVE LE ROI (dossier no 2117214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 000 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2117214) - France.

La marque NETOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETOIL est expirée depuis le 17 juin 2008.

SPCA a également déposé les autres marques suivantes : SPACOXYD , PAINT-FIX , SPAC , DERMOCIF , ECO 6


SPCA (S.A.) - 9, voie de Seine, 94290 VILLENEUVE LE ROI (dossier no 2117214) - France - SIREN 622000891


CABINET MALEMONT - (dossier no 2117214) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1998 n°2117214 - Publication au BOPI 1998-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452190 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 4 février 1998 - Changement d'adresse n°249112 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Changement d'adresse n°249112 - Publication au BOPI 1998-02-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.