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Marques déposées par la société SPCA
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ECO 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO 6
SPCA

Numéro de dépôt :
92436833
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque ECO 6

Déposée le 9 octobre 1992 par la société SPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société SPCA domicilié(e) 7 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 000 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ECO 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO 6 est expirée depuis le 9 octobre 2002.

SPCA a également déposé les autres marques suivantes : SPACOXYD , PAINT-FIX , NETOIL , SPAC , DERMOCIF


SPCA - 7 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 662000891


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Produits chimiques antigivrants, dégivrants ou de déverglaçage; produits chimiques pour empêcher la formation de glace; produits chimiques pour déneiger ou pour faire fondre la glace; produits antigel