Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIV'MOUSSE SUPER 3000
SPCA-INDUSTRIES (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3205420
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2013
ACTIV\'MOUSSE SUPER 3000 de SPCA-INDUSTRIES

Présentation de la marque ACTIV'MOUSSE SUPER 3000

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPCA-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTIV'MOUSSE SUPER 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPCA-INDUSTRIES domicilié(e) Voie de Seine, Lieu-dit "Le Ru Bateau",94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 761 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ACTIV'MOUSSE SUPER 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV'MOUSSE SUPER 3000 est expirée depuis le 22 janvier 2013.

SPCA-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POLY CIRE , SHAMPOOING HP 3000 , REACTIF MOUSSE COLOREE 3000 , SHAMPOOING PORTIQUE 3000 , PERLO BLEUE 3000 , MOUSSE REACTIVE 3000 , BLANCOSOL , PYROSAN 3000 , PERLO ROUGE 3000 , PYROSOL 3000


SPCA-INDUSTRIES (société à responsabilité limitée) - Voie de Seine, Lieu-dit "Le Ru Bateau",94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France - SIREN 333761609


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Produits pour le nettoyage et/ou produits pour le dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication.