ACTIV'MOUSSE DEMOUSTIQUANTE
Présentation de la marque ACTIV'MOUSSE DEMOUSTIQUANTE
Déposée le 22 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPCA-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTIV'MOUSSE DEMOUSTIQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIV'MOUSSE DEMOUSTIQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV'MOUSSE DEMOUSTIQUANTE est expirée depuis le 22 janvier 2013.
SPCA-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09