Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Vitadraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC EA PHARMA, M. LAURIOT DIT PREVOST Guillaume domicilié(e) 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque Vitadraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC EA PHARMA, M. LAURIOT DIT PREVOST Guillaume - 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 23 février 1999 - Retrait partiel n°272638 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388835 - Publication au BOPI 2008-10-31
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351440 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699319 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, à savoir : aliments et suppléments vétérinaires et substances diététiques à usage médical. Crèmes et gels à application externe. Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, à savoir : produits dérivés de lait dégraissé, désucré. Produits et aliments dérivés de viandes déshydratées. Produits et dérivés d'huiles essentielles et de graisses comestibles. Cacao, farines et préparations faites de céréales, confiseries, levures, à savoir : tout aliment à visées énergétiques et rééquilibrantes dans le cadre d'activité sportive. Produits diététiques et suppléments alimentaires tirés de céréales et de leurs dérivés. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des sirops, à savoir : boissons et préparations à visées rééquilibrantes avant et après l'effort, dans le cadre d'une activité sportive.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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