Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « VEINOSVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC domicilié(e) 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque VEINOSVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC - 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523289 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage médical, notamment : produits de nutrition pour le troisième âge, aliments pour bébé, produits à base d'herbes médicinales et tisanes. Produits diététiques, compléments alimentaires à usage sportif à base d'extraits de plantes, de vitamines, de minéraux, de protéines, d'acides aminés et de glucides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits diététiques, compléments alimentaires à usage sportif à base de céréales, de protéines, d'acides aminés et de glucides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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