Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
/
THERMOCUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOCUT
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3123510
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2021
THERMOCUT de SPC

Présentation de la marque THERMOCUT

Déposée le 1 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMOCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, chemin de St Bernard, BP 289 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France.

La marque THERMOCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOCUT est expirée depuis le 1 octobre 2021.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, SAS - 2720, chemin de St Bernard, BP 289 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France


Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487395 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical pour sportifs, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.