Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
/
SUGAR CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUGAR CONTROL
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3858718
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/09/2021
SUGAR CONTROL de SPC

Présentation de la marque SUGAR CONTROL

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUGAR CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France.

La marque SUGAR CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGAR CONTROL est expirée depuis le 14 septembre 2021.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France - SIREN 451325138


SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660545 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Préparations médicinales et pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical ; fibres végétales comestibles (non nutritives). Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou oligo-éléments à usage médical.

Substances et préparations comestibles destinées à remplacer les repas, préparations diététiques, tous ces produits étant à base de viande, de poisson, de volailles et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; compléments alimentaires notamment sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical où le lait prédomine. Boissons énergétiques non à usage médical où le lait prédomine.

Produits alimentaires diététiques, compléments alimentaires et nutritionnels pour l'homme tous ces produits étant à base de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de sucre et/ou de céréales et/ou de miel et/ou de sel et/ou de farine et/ou de levures et/ou d'épices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.