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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
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SPORT'S SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORT'S SYSTEM
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
95561058
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2025

Présentation de la marque SPORT'S SYSTEM

Déposée le 24 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT'S SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque SPORT'S SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPORT'S SYSTEM arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, Mme ALZEAL Sibylle - Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351440 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation le 16 février 2005 n°2282098 - Publication au BOPI 2005-02-16

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579253 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

- Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits dérivés de lait dégraissé, désucré. Produits et aliments dérivés de viandes déshydratées. Produits et dérivés d'huiles essentielles et de graisses comestibles. - Cacao, farines et préparations faites de céréales, confiseries, levures. Tout aliment à visées énergétiques et rééquilibrantes dans le cadre d'activité sportive non à usage médical. Produits diététiques et suppléments alimentaires tirées de céréales et de leurs dérivés (non à usage médical). - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des sirops, à savoir: boissons et préparations pour boissons à visées rééquilibrantes avant et après l'effort, dans le cadre d'une activité sportive (non à usage médical)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.