Déposée le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PURE CHROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque PURE CHROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC - 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660545 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Préparations médicinales et pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaines à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives). Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou oligo-éléments à usage médical ;
Substances et préparations comestibles destinées à remplacer les repas, préparations diététiques, tous ces produits étant à base de viande, de poisson, de volailles et gibier, d'extrait de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes et salades de fruits ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; compléments alimentaires notamment sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical où le lait prédomine. Boissons énérgétiques non à usage médical où le lait prédomine ;
Produits alimentaires diététiques, compléments alimentaires et nutritionnels pour l'homme, tous ces produits étant à base de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de sucre et/ou de céréales et/ou de miel et/ou de sel et/ou de farine et/ou de levures et/ou d'épices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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