Déposée le 23 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PROSATIETIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis 2720, chemin de St Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis 2720, chemin de St Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France.
La marque PROSATIETIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis 2720, chemin de St Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France - SIREN 451325138
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis 2720, chemin de St Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; huiles essentielles ; produits cosmétiques ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, pour le maquillage, pour le soin des pieds et des mains ; produits solaires ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; dentifrices.
Préparations médicinales et pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical ; fibres végétales comestibles (non nutritives). Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou oligo-éléments à usage médical.
Substances et préparations comestibles destinées à remplacer les repas, préparations diététiques, tous ces produits étant à base de viande, de poisson, de volailles et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; compléments alimentaires notamment sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical où le lait prédomine. Boissons énergétiques non à usage médical où le lait prédomine.
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