Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « PRO-ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque PRO-ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC, SAS - 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 3 février 2003 - retrait partiel n°365034 - Publication au BOPI 2003-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499984 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical pour sportifs, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRO-ZEN"
