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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
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PRO-ZEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRO-ZEN
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3165468
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
23/05/2022
PRO-ZEN de SPC

Présentation de la marque PRO-ZEN

Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PRO-ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque PRO-ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO-ZEN est expirée depuis le 23 mai 2022.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, SAS - 2720, chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Inscription le 3 février 2003 - retrait partiel n°365034 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499984 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical pour sportifs, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.