Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « OXY CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France.
La marque OXY CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France - SIREN 451325138
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588428 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Substances et préparations comestibles destinées à remplacer les repas, préparations diététiques, tous ces produits étant à base de viande, de poisson, de volailles et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; compléments alimentaires notamment sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical où le lait prédomine. Boissons énergétiques non à usage médical où le lait prédomine.
Produits alimentaires diététiques, compléments alimentaires et nutritionnels pour l'homme tous ces produits étant à base de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de sucre et/ou de céréales et/ou de miel et/ou de sel et/ou de farine et/ou de levures et/ou d'épices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OXY CONCEPT"
