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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
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OLIGOMED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLIGOMED
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3435316
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026
OLIGOMED de SPC

Présentation de la marque OLIGOMED

Déposée le 19 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIGOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EA PHARMA, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque OLIGOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLIGOMED arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


EA PHARMA, Mme ALZEAL Sibylle - Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455047 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622561 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires sous forme galénique à usage médical ; préparations de vitamines à usage médical. Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical.

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, articles pour reliures ; photographies, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie et des arts graphiques ; affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications, tous ces produits se rapportant au domaine de la médecine.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Edition, publication et mise en page de textes (à l'exception des textes publicitaires), livres, journaux, revues, magazines et autres imprimés, concernant le domaine médical.