Déposée le 19 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLIGOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EA PHARMA, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque OLIGOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
EA PHARMA, Mme ALZEAL Sibylle - Porte no 14, 2720 CHEMIN de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455047 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622561 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires sous forme galénique à usage médical ; préparations de vitamines à usage médical. Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical.
Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, articles pour reliures ; photographies, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie et des arts graphiques ; affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications, tous ces produits se rapportant au domaine de la médecine.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Edition, publication et mise en page de textes (à l'exception des textes publicitaires), livres, journaux, revues, magazines et autres imprimés, concernant le domaine médical.
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