Marque expirée - Marque en non vigueur

OGF Optimal Glycemic Factor
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
99829186
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque OGF Optimal Glycemic Factor

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OGF Optimal Glycemic Factor »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720 chemin de ST Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720 chemin de ST Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OGF Optimal Glycemic Factor est expirée depuis le 15 décembre 2019.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720 chemin de ST Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, SAS - 2720 chemin de ST Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371794 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Demande de renouvellement le 1 décembre 2009 n°2424475 - Publication au BOPI 2009-12-01

Inscription le 8 décembre 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété n°423889 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2009 n°2426379 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 19 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°522050 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage sportif, boisson énergétique, aliments pour bébés ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.