Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTREA
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3234759
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/07/2023
NUTREA de SPC

Présentation de la marque NUTREA

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NUTREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint-Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint-Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque NUTREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTREA est expirée depuis le 4 juillet 2023.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720 Chemin de Saint-Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


SPC - 2720 Chemin de Saint-Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534038 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage médical, notamment : produits de nutrition pour le troisième âge, aliments pour bébé, produits à base d'herbes médicinales et tisanes. Appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballon de jeu, tables, queues ou bille de billard, jeux de cartes, ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile, ou pour le surf, raquettes à neige, skis rembourrages de protection (partie d'habillement de sport). Tout appareil pour la pratique sportive. Produits diététiques, compléments alimentaires notamment à base d'extraits de plantes, de vitamines, de minéraux, de protéines, d'acides aminés et de glucides, d'extraits et/ou de concentrés alimentaires. Produits diététiques, compléments alimentaires notamment à base de céréales, de protéines, d'acides aminés et de glucides. Boissons et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons diététiques notamment à usage sportif.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.