Déposée le 8 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCI PILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, chemin de St Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France.
La marque MINCI PILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC, SAS - 2720, chemin de St Bernard BP 292 - 06227 - VALLAURIS CEDEX - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399924 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466119 - Publication au BOPI 2007-11-28
Inscription le 2 février 2009 - Concession de licence n°490097 - Publication au BOPI 2009-02-02
Inscription le 28 novembre 2007 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°466118 - Publication au BOPI 2007-11-28
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472885 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux, préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine et animale, sels de bain à usage médical, boues pour le bain. Extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformes) ; Graines (semences), plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autrespreparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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