Déposée le 8 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MINCI 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque MINCI 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC, Mme ALZEAL Sibylle - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351440 - Publication au BOPI 2002-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290180 - Publication au BOPI 2005-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588851 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, à savoir: aliments et suppléments vétérinaires et substances diététiques à usage médical, substitut de repas. - Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, à savoir: produits dérivés de lait dégraissé, désucré.Produits et aliments dérivés de viandes déshydratées.Produits et dérivés d'huiles essentielles et de graisses comestibles à savoir: substitut de repas lyophilisés, préparation alimentaire en poudre. - Cacao, farines et préparations faites de céréales, confiseries, levures, à savoir: tout aliment à visées énergétiques et rééquilibrantes dans le cadre d'activité sportive.Produits diététiques et suppléments aliments tirées de céréales et de leurs dérivés. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, à savoir: suppléments alimentaires. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des sirops, à savoir: boissons et préparations pour boissons à visées rééquilibrantes avant et après l'effort, dans le cadre d'une activité sportive à savoir: substitut de repas liquide, repas en poudre
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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