Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCEUR ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque MINCEUR ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC, Mme ALZEAL Sibylle - Zone d'activité de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 28 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466117 - Publication au BOPI 2007-11-28
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 2 février 2009 - Concession de licence n°490097 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466119 - Publication au BOPI 2007-11-28
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2569978 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux. Préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations l'oligo-éléments pour la consommation humaine et animales, sels de bain à usage médical, boues médicinales pour le bain. Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mêlasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcools, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MINCEUR ACTIVE"
