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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
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INSTANT MIX PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT MIX PROCESS
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3932965
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/07/2022
INSTANT MIX PROCESS de SPC

Présentation de la marque INSTANT MIX PROCESS

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « INSTANT MIX PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque INSTANT MIX PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT MIX PROCESS est expirée depuis le 10 juillet 2022.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, SAS - 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660545 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

– savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.

– produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits diététiques à usage médical pour sportifs, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

– fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.