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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
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INSTANT MIX PROCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTANT MIX PROCESS
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
3173466
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
10/07/2022
INSTANT MIX PROCESS de SPC

Présentation de la marque INSTANT MIX PROCESS

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « INSTANT MIX PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque INSTANT MIX PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANT MIX PROCESS est expirée depuis le 10 juillet 2022.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, SAS - 2720, Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504210 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-07-10

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical pour sportifs, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.