Déposée le 27 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Inergy Nutrition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC EA PHARMA, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard, Porte no 14 - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque Inergy Nutrition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
SPC EA PHARMA, Mme ALZEAL Sibylle - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720 chemin de St Bernard, Porte no 14 - 06220 - VALLAURIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 23 novembre 2001 - Rejet partiel n°335513 - Publication au BOPI 2001-11-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373546 - Publication au BOPI 2008-05-22
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351440 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 23 novembre 2001 - Rejet partiel n°335514 - Publication au BOPI 2001-11-23
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682813 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30
Produits pharmaceutiques et hygiéniques, à savoir : substances diététiques à usage médical. Cacao, farines et préparations faites de céréales, confiseries, levures, à savoir : tout aliment à visées énergétiques et rééquilibrantes dans le cadre d'activité sportive. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des sirops, à savoir : boissons et préparations à visées rééquilibrantes avant et après l'effort, dans le cadre d'une activité sportive.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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