Marque renouvelée - Marque en vigueur

HIGH TECH NUTRITION SYSTEM
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
95556405
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2025

Présentation de la marque HIGH TECH NUTRITION SYSTEM

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HIGH TECH NUTRITION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Zone d'activités de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, Mme ALZEAL Sibylle domicilié(e) Zone d'activités de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque HIGH TECH NUTRITION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HIGH TECH NUTRITION SYSTEM arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - Zone d'activités de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC, Mme ALZEAL Sibylle - Zone d'activités de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351440 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280228 - Publication au BOPI 2005-01-26

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576472 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, à savoir: aliments et suppléments vétérinaires et substances diététiques à usage médical. - Papier, carton, produits de l'imprimerie, à savoir: documents destinés à l'information et au mode d'utilisation. - Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits dérivés de lait dégraissé, désucré.Produits et aliments dérivés de viandes déshydratées.Produits et dérivés d'huiles essentielles et de graisses comestibles. - Cacao, farines et préparations faites de céréales, confiseries, levures, à savoir: tout aliment à visées énergétiques et rééquilibrantes dans le cadre d'activité sportive.Produits diététiques et suppléments alimentaires tirées de céréales et de leurs dérivés. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir: suppléments alimentaires pour les animaux. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des sirops, à savoir: boissons à visées rééquilibrantes avant et après l'effort, dans le cadre d'une activité sportive

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.