Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANIONS SANTE
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
4010029
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2023
GRANIONS SANTE de SPC

Présentation de la marque GRANIONS SANTE

Déposée le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRANIONS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque GRANIONS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANIONS SANTE est expirée depuis le 31 mai 2023.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC - 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615911 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Préparations médicinales et pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou oligo-éléments à usage médical et pour la consommation humaine.