Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « FIT WELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPC, SAS domicilié(e) 2720, chemin de ST Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.
La marque FIT WELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - 2720, chemin de St Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325318
SPC, SAS - 2720, chemin de ST Bernard - 06220 - VALLAURIS - France
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de nature juridique n°371793 - Publication au BOPI 2003-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498125 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27
. Produits pharmaceutiques et produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical, sportif et de bien-être produits de performance nutritive - compléments alimentaires. . Extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. . Communication par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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