Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSMED DONNEES STRUCTUREES MEDICALES WWW.SANTEPC.COM
SPC, SARL

Numéro de dépôt :
4237727
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2026
DSMED DONNEES STRUCTUREES MEDICALES WWW.SANTEPC.COM de SPC

Présentation de la marque DSMED DONNEES STRUCTUREES MEDICALES WWW.SANTEPC.COM

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSMED DONNEES STRUCTUREES MEDICALES WWW.SANTEPC.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPC domicilié(e) 845 Chemin des moulins - 83440 - Callian - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 639 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC, Mme. Félicie Roquebrune domicilié(e) 845 Chemin des moulins - 83440 - Callian - France.

La marque DSMED DONNEES STRUCTUREES MEDICALES WWW.SANTEPC.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSMED DONNEES STRUCTUREES MEDICALES WWW.SANTEPC.COM arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SARL - 845 Chemin des moulins - 83440 - Callian - France - SIREN 339639908


SPC, Mme. Félicie Roquebrune - 845 Chemin des moulins - 83440 - Callian - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.