Déposée le 15 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLÉMENTHÉRAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de Saint-Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Mme ARMETTA Cécile domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque COMPLÉMENTHÉRAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC, SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720 Chemin de Saint-Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138
BREVALEX, Mme ARMETTA Cécile - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Inscription le 2 février 2009 - Concession de licence n°490097 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 22 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717305 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663613 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08
Préparations médicinales et pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou oligo-éléments à usage médical.
Appareils et instruments médicaux ; instruments électriques pour l'acuponcture ; aiguilles à usage médical ; bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages plâtrés ; bas élastiques (chirurgie) ; bistouris ; bottes à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils et instruments dentaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux.
Papier et carton ; imprimés, articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie et des arts graphiques : affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications, tous ces produits se rapportant au domaine de la médecine.
Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; services de location d'espaces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services de promotion des ventes pour des tiers ; service de gestion des affaires commerciales ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Vente au détail, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits et de services (à l'exception de leur transport) à savoir savons, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles et équipement de sport appareil de culture physique ou de gymnastique, produits diététiques et compléments alimentaires, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons énergétiques non à usage médical permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodément..
Formation, éducation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatifs, organisation de compétition sportive, organisation de spectacles ; édition et publication de livres et de textes (autres que publicitaires).
Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Services médicaux et vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains ou pour les animaux. Services de santé, assistance médicale. Salons de beauté et de coiffure.
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