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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC
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ACOUPREV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUPREV
SPC, SAS

Numéro de dépôt :
4010050
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2023
ACOUPREV de SPC

Présentation de la marque ACOUPREV

Déposée le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACOUPREV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPC domicilié(e) 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque ACOUPREV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUPREV est expirée depuis le 31 mai 2023.

SPC a également déposé les autres marques suivantes : EASPORT , VEINOSVELT , CYBERGENICS , FIT WELL , OPTI-NOL , PURline , LIPO EXPERT CONTROL , MINCEUR ACTIVE , PROTICEREAL , BELLYSLIM


SPC, SAS - 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451325138


SPC - 2720 Chemin de Saint Bernard - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 7 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615948 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Préparations médicinales et pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical ; fibres végétales comestibles (non nutritives). Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales. Compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou oligo-éléments à usage médical ;

Substances et préparations comestibles destinées à remplacer les repas, préparations diététiques, tous ces produits étant à base de viande, de poisson, de volailles et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; compléments alimentaires notamment sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical où le lait prédomine. Boissons énergétiques non à usage médical où le lait prédomine.