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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING
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MALYPASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALYPASS
SPC MANUFACTURING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3219801
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
09/04/2023
MALYPASS de SPC MANUFACTURING

Présentation de la marque MALYPASS

Déposée le 9 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MALYPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING domicilié(e) 104, rue de Lisbonne, Parc d'activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MALYPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALYPASS est expirée depuis le 9 avril 2023.

SPC MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : SPC FRANCE , FLOTEST , FLOTEST , SPC , MALYPAS , SILLESS


SPC MANUFACTURING, Société par actions simplifiée - 104, rue de Lisbonne, Parc d'activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 954504742


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 5 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546455 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523884 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604666 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Logiciels et plus particulièrement logiciel d'actionnement de machines de dosage.