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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING
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MALYPAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALYPAS
SPC MANUFACTURING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3248430
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2023
MALYPAS de SPC MANUFACTURING

Présentation de la marque MALYPAS

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MALYPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING domicilié(e) 104, rue de Lisbonne, Parc d'activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MALYPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALYPAS est expirée depuis le 30 septembre 2023.

SPC MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : MALYPASS , SPC FRANCE , FLOTEST , FLOTEST , SPC , SILLESS


SPC MANUFACTURING, Société par actions simplifiée - 104, rue de Lisbonne, Parc d'activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 954504742


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 5 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546455 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604666 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2536650 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Logiciels et plus particulièrement logiciel d'actionnement de machines de dosage.