Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPC
SPC GROUP

Numéro de dépôt :
4544049
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
SPC de SPC GROUP

Présentation de la marque SPC

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par SPC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est SPC GROUP domicilié(e) 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

SPC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LUNAC , MALYS , OUTILAB


SPC GROUP - 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Machines et parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides ; parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides, à savoir : pistons (parties de machines), cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines] ; appareils de remplissage (machines) ; aiguilles de remplissage (partie de machines) ; distributeur (machines) pour le remplissage ; machines et parties de machine pour le dosage des fluides ; parties de machine de dosage de à savoir, pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes ; buses (parties constitutives de machines) pour le filetage des résines, buses venturi (parties constitutives de machines) pour déterminer le débit de gaz ; pompes de remplissage et de dosage (parties de machines) ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine) pour pompes de dosage et de remplissage ; pompes volumétriques pour machines ; remplisseuse autonome (machine). Pompe (machine) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur ; distributeur rotatif (machine) ; machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives, à savoir vis de dosage pour régler la vitesse et le volume d'écoulement de fluide, poinçons, matrices de frittage ; machines de dosage, à savoir pour la réalisation de gélules ; machines de dosage et de compression de poudres; distributeur automatique rotatif (machine) ;

Appareils de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients ; appareils de compression de poudres ; appareils de dosage ; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et machines pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage ;

Installation, entretien et réparation de machines et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de machines et appareils pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage.