Déposée le 19 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC FRANCE domicilié(e) 104, Rue de Lisbonne Parc d'Activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALYS est expirée depuis le 19 mars 2021.
SPC FRANCE, SAS - 104, Rue de Lisbonne Parc d'Activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 954504742
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462898 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11
Inscription le 5 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546455 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604666 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Appareil de remplissage (machine) pour les liquides de faible à forte viscosité, utilisant des pompes volumétriques de type piston et cylindre sans joint. Remplisseuse autonome (machine). Pompe (machine) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur. Distributeur rotatif (machine), tiroirs sans joint (parties des machines susmentionnées). Appareil de remplissage pour les liquides de faible à forte viscosité, utilisant des pompes volumétriques de type piston et cylindre sans joint. Remplisseuse autonome. Pompe à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur. Distributeur rotatif, tiroirs sans joint (parties des appareils susmentionnés).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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