Déposée le 21 octobre 2011 par la société SPC ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPC ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la société SPC ENGINEERING domicilié(e) 104, avenue de Lisbonne, Parc d'activité de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 941 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SPC ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC ENGINEERING est expirée depuis le 21 octobre 2021.
SPC ENGINEERING - 104, avenue de Lisbonne, Parc d'activité de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 532941366
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
– machines et parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de remplissage (machines) ; aiguilles de remplissage ; pompes de remplissage ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; distributeur (machines) pour le remplissage ; parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides, à savoir : cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines] ; buses pour le filage des résines, buses ventury ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine) pour pompes de dosage et de remplissage ; remplisseuse autonome (machine) ; pompe (machine) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur ; distributeur rotatif (machine), tiroirs sans joint (parties des machines) ; machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives à savoir, poinçons, matrices de frittage et vis de dosage ; machines de dosage ;
– appareils de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients ; appareils de compression ; appareils de dosage ; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et machines pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage ;
– installation, entretien et réparation de machines et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de machines et appareils pour la compression des poudres ; d'appareils et de machines de dosage ;
– recherche et développement de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; recherches techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres, de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; élaboration [conception] de logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, de compression de poudres et de dosage ; étalonnage [mesurage] de machines et appareils de dosage, de remplissage de récipients pour les fluides et de compression de poudres ; étude de projets techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; expertises [travaux d'ingénieurs] en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; contrôle de qualité de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; ingénierie ; dessin industriel ; conception établissement de plans de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires.
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