Déposée le 12 juin 1992 par SPC Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A NUL AUTRE PAREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est SPC Diffusion, domicilié(e) ayant son siège social 5, impasse Didier Daurat à, 31400 Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque A NUL AUTRE PAREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A NUL AUTRE PAREIL est expirée depuis le 12 juin 2002.
SPC Diffusion - ayant son siège social 5, impasse Didier Daurat à, 31400 Toulouse - France
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Articles en cuir ou en imitations du cuir et notamment petite maroquinerie, bagagerie, sacs à main.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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